Association Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray

Section du Cercle Généalogique d'Ille-et-Vilaine

Mentions légales

Logo association

Editeur

Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray est une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 relative au contrat d'association et son décret d'application du 16 août 1901.
Elle a été déclarée le 17 avril 1998 à la sous-préfecture de Redon (35) où ses statuts sont déposés (no 19980019) - Parution au Journal officiel du 09 mai 1998.

  • Adresse du Siège : Mairie de Grand-Fougeray - 1 place François Dollier, 35390 Grand-Fougeray
  • Adresse postale : Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray - Les Sables Noirs, 35390 Grand-Fougeray

Siret : 504 794 108 00010 - APE : 9499 Z
TVA non applicable : art. 293 B du CGI

Au titre d'association à but non lucratif, elle est dispensée de déclaration concernant le traitement des données personnelles de ses membres, bénévoles et donateurs (dispense no DI-008).

Directeur de la publication

  • Gérard PROVOST, Président de l'Association Histoire et Généalogie

Protection et traitement de données à caractère personnel - Confidentialité

Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.

  • Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
  • Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont l'Association est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
  • Seules les données nécessaires à l'adhésion à l'association font l'objet d'un traitement informatisé.
  • Aucun cookie de session n'est stocké sur votre ordinateur lorsque vous visitez notre site.

Conformément aux dispositions de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne laissant ses coordonnées à l'Association (adhérent ou non) dispose d’un droit d’accès, d'opposition, de rectification et de suppression des données qui la concerne.

Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :
Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray
Les Sables Noirs
35390 Grand-Fougeray

Liens externes

Les utilisateurs sont informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes n'appartiennent pas à Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray.
L'Association décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur les sites tiers, au titre de l'activation des hyperliens.

Propriété intellectuelle

Le site et tous les droits qui lui sont attachés sont la propriété exclusive de Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray.
Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l’accès par l’intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les textes, commentaires, illustrations, données ou images reproduits sur le site et sur ceux auxquels il permet l’accès font l’objet d’un droit d’auteur et leur reproduction ou téléchargement non autorisé constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

Crédits photos, illustrations et autres documents - Licences

Sauf mention contraire, toutes les photographies du site sont propriété de l'Association Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray ou de leurs auteurs respectifs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.

  • Photos : Paul DAUDIN, Gérard PROVOST et autres membres de l'Association
  • Cartes postales anciennes : collection privée Anne LEBIGRE
  • Plaques photographiques : collection Ernest PORTEAU
    Les photographies sont placées sous licence Creative Commons : CC BY-NC-SA 3.0
  • Photos, dessins et illustrations : Pixabay
    Licence Creative Commons : Domaine public, CC0
  • Convertisseur de calendriers : adaptation du travail de John WALKER, Foumilab
    Ce convertisseur est versé dans le domaine public.
  • Cartographie : plans issus de OpenStreetMap et réalisés avec le service Framacarte de l'association Framasoft.

Modifications du site

Dans un souci d’adaptation et d’évolution du Site pour mieux répondre aux attentes des utilisateurs, Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray se réserve la faculté de modifier unilatéralement et sans préavis les différentes rubriques proposées sur le site ainsi que les conditions d’utilisation de celui-ci.
L’utilisateur reconnaît qu’il ne peut former aucune réclamation à ce titre.
Les modifications apportées sont opposables sans délai aux visiteurs.

Nous contacter

Histoire et Généalogie de Grand-Fougeray se tient à votre disposition pour tous commentaires et suggestions.
A cet effet, vous pouvez nous laisser un courriel.

Prestataire d'hébergement

Geneanet SA
165 bis rue de Vaugirard, 75015 Paris
Téléphone : +33.(0) 1 42 74 40 30